Les mentions légales

Mentions légales

Directeur de la publication:

Lise CARBONNET

Coordonnées de l’entreprise

Raison sociale

SASU CARBONNET

Adresse :

Route de Bas en Basset

43120 Monistrol sur Loire

SIRET :

XXXXXXX

RCS

XXXXXXX

N° TVA intra-communautaire

XXXXXXX

Téléphone

04 71 66 36 87

Webmaster:

XXXXXXX

Responsable de la publication:

Lise CARBONNET

Hébergement:

OVH 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX

Droits de reproduction et droits d’auteurs:

Les visuels, photographies,films, sons, diaporamas, animations au format Flash, textes et logos intégrés dans le site sont la propriété de SASU CARBONNET ou de tiers ayant autorisé SASU CARBONNET à en faire utilisation.

Les reproductions, modifications ou réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres y figurant ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

Les reproductions, modifications ou réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont soumises à autorisation.

L’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans l’autorisation expresse de SASU CARBONNET.

Confidentialité:

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique.
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données nominatives.

Afin d’exercer ce droit, vous pouvez adresser un courrier à :

Adresse: Restaurant Les Bruyères

Route de Bas en Basset

43120 Monistrol sur Loire

Mise en garde: